Gestion note de frais 

Novembre  2025 – Version XX

A. Objectif

Cette procédure a pour objectif de cadrer la gestion des notes de frais et de garantir une saisie correcte des dépenses et des remboursements.

Les justificatifs (captures d’écran, photos de tickets de caisse) doivent être envoyés à l’adresse ndf@tilda.fr

B. Rôles et responsabilités

TLM

Effectue les dépenses et transmet les justificatifs

AA

Contrôle, saisi et classe les dépenses

GO

Valide et contrôle les dépenses

D. Fréquence

ASAP

E. Étapes de la procédure

E1. Tous le monde

1. À chaque dépense, récupérer un justificatif avec TVA

Qui : TLM •  Outil / Support : Fournisseur  •  Quand : ASAP

2. Envoyer le justificatif à l’admin en précisant le projet auquel les frais sont liés

Qui : TLM  •  Outil / Support : Mail • Quand : 24 à 48 h

Pour les frais kilométriques, lors du premier envoi, une photo de la carte grise est obligatoire.

Pour les trajets suivants, une capture d’écran du trajet est requise, avec la justification des frais associés.

E. Étapes de la procédure

E1. Saisie frais kilométriques
Les dépenses restaurants, hôtels, parking, etc. sont à enregistrer comme factures fournisseurs (cf. procédure Facturation fournisseurs)


1.  À réception des trajets par mail ouvrir Dolibarr module GRH puis liste et sélectionner le collaborateur concerné.

Qui : AA • Outil / Support : Dolibarr

2. Demander au collaborateur la création de la note de frais pour le mois concerné

Qui : AA • Outil / Support : Dolibarr

3. Renseigner la ligne de frais date du trajet, le projet, le type et la description. 

Mettre la TVA à 0.

Dans montant TTC selon le barème kilométrique distance jusqu’à 5 000km prendre la puissance du véhicule la carte grise.

Dans quantité indiquer le nombre de km.

Qui : AA  •  Outil / Support : Dolibarr

4. Téléverser le justificatif cliquer sur ajouter la ligne puis répéter pour chaque trajet.

Qui : AA • Outil / Support : Dolibarr

5. Une fois toutes les lignes saisies faire valider la note par le collaborateur puis l’envoyer pour approbation au gérant.

Qui : AA • Outil / Support : Dolibarr

6. Reporter le paiement des frais kilométriques en M+1 dans le tableau de paie transmis au service social.

Qui : AA • Outil / Support : Dolibarr • Quand : Fin de mois

F. Bonnes pratiques / Points de vigilances

  • Justificatif clair et complet obligatoire;
  • Projet correctement renseigné;
  • Barème kilométrique et puissance véhicule exacts;
  • TVA à 0 et paiement en M+1 vérifiés.

G. Liste des fournisseurs NDF

  • Frais déplacements pour : EFFIA, TCL, PARKING
  • Frais restaurants;
  • Frais hôtels ;
  • Frais Fournitures;
Cette liste est évolutives.
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